2016 l’année des brevets !

February 6th, 2017
2016 l’année des brevets !

Quelle année ! 2016 fut une excellente année pour l’Office Européen des Brevets (OEB), avec un record de dépôt.

Un des points forts noté en 2016, fût l’augmentation du nombre de subventions et d’aide au brevetage.

Bien que les brevets américains n’aient augmenté que d’environ 2,4%, l’OEB a publié 98 547 brevets en 2016, ce qui représente une augmentation de 40% ou, 28 121 de plus que le nombre de brevets européens en 2015  (70.426). Pourtant, de 2012-2015, le nombre de brevets accordés a relativement stagné.

La France arrive en 4ème position avec 7 955 brevets accordés, devant la Grande-Bretagne (3 674) et l’Italie (4 063), Allemagne quant à elle, aura déposé  20 132 brevets et arrive juste derrière les Etats-Unis (22 821).

Alors pourquoi une telle augmentation de brevets Européens (EP), alors que les brevets américains n’ont pratiquement pas connu de croissance?

La raison est probablement due à l’American Invents Act (AIA) et la décision “Alice” affaiblissant les brevets américains (La décision d’Alice peut potentiellement rejeter des brevets offrant ou incluant, du logiciel). Les grandes organisations de brevets dépensent leur argent avec sagesse et investissent là où elles peuvent bénéficier d’une protection pour leur innovation.

La croissance à l’OEB se poursuivra vraisemblablement aussi sur les prochaines années. Pour confirmer cette affirmation, voici la croissance du nombre de brevets EP accordées à cinq grandes compagnies telles que Google, Samsung, Apple, Qualcomm et Intel.

 

Nous pouvons aussi voir la croissance du nombre de brevets par pays :

 

Quelques brevets qui ont marqué 2016 :

  • Le brevet numéro EP2909205 B1 a un nombre total de 321 555 mots… brevet de Myers Squibb dont même le titre contient autant de mots que sa description: Methyl substituted hexadecahydrocyclopropa(e)pyrrolo(1,2-a)(1,4)diazacyclopentadecinyl carbamate derivatives as non-structural 3 (ns3) protease inhibitors for the treatment of hepatitis c virus infection.
  • Guo hongyan?[us]; kato darryl?[us]; kirschberg thorstens a?[us]; liu hongtae?[us]… voici une partie des 41 co-Inventeurs du brevet numéro EP2873665 B1.
  • Le 14.06.1989, le brevet EP0655501 B2 fut déposé, mais celui-ci ne sera publié que le 24.06.2016 après 27 ans de vérifications et changements !

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